Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site osmi-orthopedie.com (et osmi-orthese.com) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site osmi-orthopedie.com est édité par :
- Raison sociale : OSMI Orthopédie Vétérinaire
- Forme juridique : Micro-entreprise (actuellement). Le statut passera prochainement en SARL.
- Responsable de la publication : Juliette Dupland
- SIRET : 940 895 204 00011
- Activité principale : Vente de dispositifs orthopédiques sur mesure pour les animaux
- Code NAF / APE : 47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Contact : osmi-orthopedie@outlook.com / Téléphone : 0659329466
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Siège social : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Fax : 04 44 44 60 41
- SIRET : 510 909 807 00032
- Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
- Code NAF : 6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Identifiant TVA : FR35510909807
- RCS : Clermont-Ferrand
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, illustrations, logos, graphismes, etc.) présents sur les sites osmi-orthopedie.com et osmi-orthese.com sont la propriété exclusive de OSMI, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
OSMI Orthopédie Vétérinaire ne saurait être tenue responsable :
- des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour du site,
- de l’utilisation faite des informations présentes,
- ou de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès au site ou de l’utilisation des informations diffusées.
5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact ou de demande de dispositif sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Pour plus d’informations sur vos droits et la gestion de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Mise à jour des informations
En cas de modification de ces mentions légales, les informations révisées seront publiées sur ce site web. Veuillez le consulter régulièrement.
Ces informations ont été mises à jour pour la dernière fois le 1er octobre 2025.